LE CLOS DES BELVALS

Objet social

L'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L. 311-1 du Code rural et de la pêche maritime : Les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle, et en particulier l'exploitation de la vigne. Les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessous défini, effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la Société, notamment : Procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole ; Prendre à bail tous biens ruraux ; Exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition ; Exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition ; Vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles. La prise de participation dans toutes sociétés, et notamment dans des sociétés d'exploitation agricole, viticole ou immobilière, la gestion de ces participations et la gérance de toutes sociétés. L'acquisition, la vente, la propriété, l'administration, la gestion et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous biens et droits immobiliers bâtis ou non bâtis dont elle peut devenir locataire ou propriétaire, usufruitière, nue-propriétaire, par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement sur le territoire et les territoires étrangers limitrophes. La gestion administrative sous forme de gérance ou non de toutes entreprises ou sociétés.

Activité